IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Les éditeurs du site internet sont Joris-Iyane Sidibé et Frédéric El Gohary exerçant en entreprise individuelle.

Le nom de l’entreprise est BASIS.

Le numéro d’immatriculation professionnelle est « en cours »

L’adresse officielle de l’entreprise est : Domaine de Barthe, Maison 1, 11290 Arzens.

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact@co-basis.fr ou par téléphone : +33 7 67 70 58 26 ou +33 7 67 31 12 92

L’éditeur du site n’est pas assujetti à la TVA.

ACTIVITÉS EXERCÉES

BASIS exerce l’activité de formateur, consultant. 

Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif. Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue de l’auteur. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des informations officiellement reconnues.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

Les Directeurs de la publication sont Joris-Iyane Sidibé et Frédéric El Gohary

RÉALISATION DU SITE INTERNET

Le site internet a été réalisé par JoWeB à partir du CMS WordPress.

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

Le site internet est hébergé par O2SWITCH – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

AVIS ET COMMENTAIRES PUBLIÉS SUR LE SITE INTERNET

Le site internet peut publier des avis et commentaires de clients de Joris-Iyane Sidibé et Frédéric El Gohary 

L’éditeur garantit qu’il s’agit de vrais avis émanant de personnes ayant effectivement suivi une formation.

Il est précisé que ces avis et commentaires ont été donnés en dehors du site (par mail ou encore par Google My Business) et sont reproduits sur le site, avec l’accord des personnes concernées, en l’état, sans modification. Chaque avis mentionne le prénom, la première lettre du nom de famille du client et la date de l’avis ou commentaire.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.

Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un quelconque des éléments que le site contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

• ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ; 
• ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ; 
• ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
• ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ; 
• ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

RESPONSABILITÉ DE l’ÉDITEUR

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur. 

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur. 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679, conformément à sa politique de confidentialité disponible sur le site internet.